Une alcoolisation excessive n’est pas seulement dangereuse pour l’organisme. En cas d’ivresse, les risques d’accidents de la route ou du travail augmentent considérablement. Il faut savoir que l’alcool est la première cause des accidents de la route mortels : en 2011, 1 150 personnes ont trouvé la mort dans des accidents causés par l’alcool.
Influence de l’alcool sur les accidents de la route
Chaque année, l’alcool est responsable de 30 % des accidents mortels. Face à ces chiffres plus qu’inquiétants, la sécurité routière a mis en œuvre tout un processus de communication en vue de limiter au maximum les risques d’accidents : campagnes de prévention, panneaux d’information sur les routes, dépistage plus fréquent, etc.
Seuils d’alcoolémie
Il faut savoir que la quantité d’alcool consommé influence considérablement les risques d’accidents de la route :
- 0,5 g d’alcool par litre de sang : le risque est multiplié par 2 ;
- 0,8 g d’alcool par litre de sang : le risque est multiplié par 10 ;
- 1,2 g d’alcool par litre de sang : le risque est multiplié par 35.
Influence de l’alcool sur la conduite
En effet, l’alcool agit directement sur le cerveau : vos réflexes sont alors modifiés. Mais même en petite quantité, l’alcool provoque :
- une augmentation du temps de réaction ;
- une euphorie ;
- des troubles de la vision ;
- une grande difficulté pour adapter sa conduite aux situations ;
- une mauvaise coordination des gestes.
Pour vous protéger, ainsi que les passagers et les autres usagers, une seule phrase à retenir : « boire ou conduire, il faut choisir ! ».
Alcool et accident : ce que dit la loi
Conduire en état d’ivresse constitue une infraction au Code de la route sévèrement punie. Le taux autorisé est de 0,5 g d’alcool par litre de sang, soit 0,25 mg par litre d’air expiré (0,2 g/l pour les titulaires d’un permis probatoire, soit 0,10 mg par litre d’air expiré). Au-delà de ce seuil de tolérance, vous encourez :
- une suspension ou un retrait du permis ;
- une amende jusqu’à 4 500 € ;
- une immobilisation du véhicule ;
- une perte de points ;
- une peine de 2 ans de prison, etc.
En cas d’accident de la route causé par une alcoolisation excessive et entraînant des blessures graves, la loi va plus loin :
- 5 ans d’emprisonnement ;
- amende de 75 000 € ;
- suspension ou annulation de plein droit de 10 ans du permis de conduire ;
- immobilisation ou confiscation du véhicule.
En cas d’accident mortel causé par l’alcool, la loi est encore plus sévère :
- 7 ans d’emprisonnement ;
- amende de 100 000 € ;
- retrait de 6 points et annulation de plein droit de 10 ans du permis de conduire.
Accident et alcool : les conséquences sur l’assurance
Un accident de la route lié à l’alcool aura des répercussions sur le contrat d’assurance du conducteur responsable :
- la majoration de sa cotisation : majoration variable selon la nature de l’accident et de l’infraction ;
- la résiliation du contrat : l’assureur peut décider de stopper le contrat, moyennant un préavis de 1 mois).
En cas d’accident responsable, l’assureur a le droit de ne pas appliquer les garanties complémentaires suivantes, même si l’assuré a cotisé pour celles-ci :
- protection juridique ;
- dommages tous accidents ;
- individuelle accident ;
- dommages collision.
Ainsi, les soins personnels du conducteur responsable et les éventuelles réparations de son véhicule pourront ne pas être pris en charge.
Alcool et accidents du travail
« Alcool et drogues sont à l’origine de 20 à 30 % des accidents du travail et coûtent aux entreprises en moyenne 1,5 % de la masse salariale annuelle » (source : l’Entreprise).
L’alcool influence directement le cerveau, modifiant les réflexes et augmentant considérablement les risques d’accident du travail :
- Accident de la route si la personne utilise un véhicule dans l’exercice de son activité professionnelle (routiers, taxis, chauffeurs de cars de tourisme, etc.).
- Accident lié à l’emploi de machines et d’engins de chantier.
- Accident lié à l’emploi de machines ou d’objets coupants ou tranchants (assemblages, machines-outils, machines agricoles, etc.).
- Accident lié à un travail en hauteur (les personnes qui travaillent sur les toits ou sur les échafaudages peuvent perdre l’équilibre et faire une chute mortelle).
Afin de prévenir tout accident, des tests salivaires peuvent être effectués en entreprise par un supérieur hiérarchique lorsqu’il soupçonne un salarié d’avoir consommé de l’alcool (arrêt du 5 décembre 2016 du Conseil d’État). Si le test se révèle positif, le salarié risque des sanctions disciplinaires. Certaines conditions doivent être respectées :
- la pratique du test salivaire doit être prévue dans le règlement intérieur (ou, en l’absence de règlement intérieur, dans une note de service) ;
- le salarié doit donner son accord ;
- ces tests ne concernent que les postes « hypersensibles drogue et alcool » ;
- le salarié doit pouvoir demander une contre-expertise.
En cas d’accident, le salarié a l’obligation de se soumettre à un dépistage. Si ce dernier s’avère positif, le salarié pourra être sanctionné pour faute.
Pour limiter au maximum les risques d’accidents causés par l’alcool, beaucoup d’entreprises agissent de manière préventive. En effet, les causes d’une alcoolisation au travail peuvent être variées :
- compression du personnel ;
- restructuration ;
- stress et pression hiérarchique ;
- problèmes personnels ;
- compétences non reconnues, etc.
Le Conseil d’État autorise l’employeur à interdire la consommation d’alcool sur le lieu de travail mais également « toute imprégnation alcoolique » de ses salariés, ce qui signifie qu’il peut refuser l’accès au travail à un salarié ayant consommé de l’alcool (CE, 1re et 2e chambres, 8 juillet 2019, n° 420430). L’employeur peut fixer la liste des salariés concernés par référence au type de poste qu’ils occupent (le document unique d’évaluation des risques professionnels suffit alors à justifier l’interdiction de consommation d’alcool pour certains postes dans le règlement intérieur d’une société).