Alcool au travail

Même si la consommation d'alcool sur le lieu de travail n'est plus autorisée, il est parfois difficile de supprimer définitivement l'alcool de sa journée de travail. Au restaurant le midi avec des collègues ou un client, il n'est pas rare de boire un ou deux verres de vin. Dans ces proportions, la consommation d'alcool au travail n'est pas problématique.

Cependant, le Code du travail a élaboré un certain nombre de règles afin de prévenir les risques encourus par un travailleur et ses collègues à cause de l'alcool : accident de la route, accident sur des machines, problèmes relationnels, etc.

Quelles sont les causes de l'alcool au travail ?

Si l'alcool était autrefois admis dans les bureaux, il n'est plus permis de posséder des bouteilles d'alcool sur le lieu de travail. Cette réglementation limite en grande partie les excès liés à la tentation de prendre l'apéritif entre collègues.

Cependant, les raisons qui poussent un salarié à boire de l'alcool pendant sa journée de travail demeurent et sont nombreuses :

• Déjeuners d'affaires et cocktails officiels : dans ce contexte, l'alcool est un moyen de détendre l'atmosphère et de créer une sorte d'intimité avec le client. L'abus d'alcool en ces occasions peut conduire à ce qu'on appelle l'alcoolisme mondain.
• Problèmes personnels : soucis financiers, familiaux, perte d'un être cher, manque affectif, divorce, etc.
• Problèmes liés au travail : stress, conflit avec la hiérarchie, contexte de licenciement, harcèlement, etc.

Effets physiques de l'alcool au travail

Les effets de l'alcool varient nettement d'un individu à l'autre et en fonction du niveau d'alcoolisation. Mais que l'alcool ait été consommé sur le lieu de travail ou la veille lors d'une soirée trop arrosée, les conséquences sont les même :

• difficultés de concentration ;
• nausées ;
• maux de tête ou migraine ;
• envie de dormir, etc.

Si un collègue présente régulièrement ces différents signes, l'alcoolisation est régulière et on peut donc parler de problème d'alcoolisme. Il est important d'intervenir pour ne pas le laisser nuire à lui-même et aux autres.

Alcool au travail : de réels risques

Là encore, selon la fréquence, le degré d'alcoolisation et l'individu, les risques varient. Cependant, qu'il s'agisse d'une alcoolisation ponctuelle ou récurrente, les risques existent :

• Manque de la productivité du salarié : plus lent pour exécuter les tâches, le salarié manque aussi de concentration et aura du mal à retenir une information et à être suffisamment vigilant dans ce qu'il fait.
• Risque d'accident pour lui-même et pour les autres :
  • Le salarié qui est alcoolisé et qui travaille sur des machines-outils peut se blesser ou blesser un collègue.
  • Celui qui travaille en hauteur peut tomber.
  • Celui qui manie des outils coupants peut se blesser ou blesser d'autres salariés, etc.
• Risques d'accident de la route : nombre de professionnels utilisent leur véhicule quotidiennement pour leur travail : commerciaux, livreurs, chauffeurs poids lourds, conducteurs de bus, taxis, etc. En état d'ébriété, la prise du volant est illégale est extrêmement dangereuse.

Autres effets secondaires de l'alcool au travail

Les risques de l'alcool au travail, c'est aussi :

• les maladies à répétition et donc l'absentéisme ;
• les troubles de l'humeur (conflits récurrents avec les collègues et la hiérarchie) ;
• l'incapacité à prendre des décisions ;
• le manque de motivation ;
• la sanction professionnelle lorsqu'il y a une faute liée à un état d'ivresse.

Loi et alcool au travail

Le Code du travail a élaboré un certain nombre de textes afin de régulariser la consommation d'alcool sur le lieu de travail et de protéger les salariés et l'employeur (liste non exhaustive) :

• « L'employeur peut prendre toute mesure pour sanctionner un salarié qui serait en état d'ébriété » (Art. L. 122-40).
• « Il est interdit à tout chef d'établissement de laisser entrer ou séjourner dans son établissement des personnes en état d'ivresse » (Art. R. 4228-21).
• « Les conventions collectives ou les contrats individuels de travail ne peuvent comporter de disposition prévoyant l'attribution, au titre d'avantage en nature, de boissons alcooliques aux salariés » (Art. L. 232-3).

Le Conseil d’État autorise l’employeur à interdire la consommation d’alcool sur le lieu de travail mais également « toute imprégnation alcoolique » de ses salariés, ce qui signifie qu'il peut refuser l'accès au travail à un salarié ayant consommé de l'alcool (CE, 1re et 2e chambres, 8 juillet 2019, n° 420430). L'employeur peut fixer la liste des salariés concernés par référence au type de poste qu'ils occupent (le document unique d'évaluation des risques professionnels suffit alors à justifier l’interdiction de consommation d’alcool pour certains postes dans le règlement intérieur d’une société).

Afin de prévenir tout accident, des tests salivaires peuvent être effectués en entreprise par un supérieur hiérarchique lorsqu'il soupçonne un salarié d'avoir consommé de l'alcool (arrêt du 5 décembre 2016 du Conseil d'État). Si le test se révèle positif, le salarié risque des sanctions disciplinaires. Certaines conditions doivent être respectées :

• la pratique du test salivaire doit être prévue dans le règlement intérieur (ou, en l'absence de règlement intérieur, dans une note de service) ;
• le salarié doit donner son accord ;
• ces tests ne concernent que les postes « hypersensibles drogue et alcool » ;
• le salarié doit pouvoir demander une contre-expertise.

En cas d'accident, le salarié a l'obligation de se soumettre à un dépistage. Si ce dernier s'avère positif, le salarié pourra être sanctionné pour faute.

Pour limiter ces situations, la médecine du travail est tenue d'assurer le suivi des salariés à risques.